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Marques déposées par BADET CLEMENT
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MOISSENET-BRINTET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOISSENET-BRINTET
BADET CLEMENT

Numéro de dépôt :
4676916
Date de dépôt :
26/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2030
MOISSENET-BRINTET de BADET CLEMENT

Présentation de la marque MOISSENET-BRINTET

Déposée par voie électronique le 26 août 2020 par BADET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOISSENET-BRINTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est BADET CLEMENT domicilié(e) 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MOISSENET-BRINTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSENET-BRINTET arrivera à expiration en date du 26 août 2030.

BADET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SEPTEMBRE , CHATEAU DE CHARMONT , SAINT SEINE , VALTERRA , CHARMONT , LES PERRIOTES , GRAND CALCAIRE , LA PROMENADE , BALLEROSA , ORAISON


BADET CLEMENT - 10 Rue Lavoisier - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


Cabinet GUIU - JurisPatent, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.